Site du ministère du travail du Pays de la Loire

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Conventions collectives au niveau départemental et pluri départemental :
Champignonnières :
 Champignonnières 49 - ConventionChampignons49-06-2011.pdf (261Ko)
 Champignonnières 72 - ConventionChampignonnieres72.pdf (365Ko)
Horticulture et pépinières :
 Horticulture 44 - ConventionHorticulture44.pdf (227Ko)
 Horticulture 49 - 49CChortdéc2011.pdf (367Ko)
 Horticulture 53 - ConventionHorticulture53.pdf (228Ko)
 Horticulture 72 - ConventionHorticulture72.pdf (307Ko)
 Horticulture 85 - 85_Av79-horti_salaires.pdf (55Ko)
Maraîchage :
 Maraîchers 44 - ConventionMaraichers44.pdf (320Ko)
 Maraîchers 49 - ConventionCulturesLégumières49-03-2011.pdf (1Mo)
 Maraîchers 53 - ConventionHorticulture53.pdf (228Ko)
 Maraîchers 72 - ConventionMaraichers72.pdf (329Ko)
 Maraîchers 85 - 85-Av84_Maraichers_Salaires.pdf (53Ko)
 Maraîchers 49 - Maraîcher 49 convention légumiere mai 2010.pdf (226Ko)
Polyculture - Viticulture - Elevage (PVE) :
 PVE 44 - ConventionPolyculture44.pdf (342Ko)
 PVE 49 - ConventPoly49-Janvier2012.pdf (222Ko)
 PVE 53 - ConventionPolyculture53.pdf (264Ko)
 PVE 72 - ConventionPolyculture72.pdf (317Ko)
 PVE 85 - ConventionPolyculture85.pdf (317Ko)
Producteurs de graines de semences potagères et florales de Maine-et-Loire
 Convention collective des ouvriers et employés - EOconventionFev2011.pdf (308Ko)
 Convention collective des cadres et agents de maitrise - ConventionCadresFévrier2011.pdf (355Ko)
 Annexe à la convention sur les conditions de travail et de rémunération - ANNEXE I 4mars2011.pdf (556Ko)

Niveau régional et pluriréginal
 Exploitations arboricoles de certains départements de l'Ouest de la France - ConventionARBO.pdf (337Ko)
 Coopératives d'Utilisation de Matériel Agricole (CUMA) des régions de Bretagne et des Pays de la Loire - Convention 35-44.pdf (150Ko)
 Exploitations et entreprises sylvicoles de la région des Pays de la Loire - ConventionSylviculture.pdf (310Ko)
 Entreprises de battages et de travaux agricoles de la région des Pays de la Loire - ConventionETAR.pdf (268Ko)
 Exploitations forestières et scieries agricoles de la région des pays de la loire.pdf (224Ko)


Entreprises du paysage : Convention collective nationale applicable aux salariés non cadres sur le site
 www.legifrance.gouv.fr

Exploitations Forestières et Scieries Agricoles
 avenant n° 35 du 18-05-2010.pdf (8Ko)
 avenant n° 36 du 18-05-2010.pdf (8Ko)

Conventions collectives au niveau national :

Les conventions collectives nationales agricoles suivantes sont consultables sur le site www.legifrance.gouv.fr ou peuvent être également commandées :
- par courrier : 26 rue Desaix - 75727 PARIS cedex 15
- par télécopie : 02 45 79 17 84
- sur internet : http://www.journal-officiel.gouv.fr/ 
   

• n° 3111 - Abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles
• n° 3124 - Industrie laitière
• n° 3131 - Entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts
• n° 3209 - Enseignement privé (enseignement technique hors contrat (personnel enseignant) - Enseignement primaire, secondaire et technique (cadres éducatifs) - Animateurs-éducateurs - Enseignement secondaire et technique (documentalistes)
• n° 3229 - Enseignement privé (maîtres de l'enseignement primaire - professeurs de l'enseignement secondaire - personnels des services administratifs et économiques - psychologues)
• n° 3272 - Jardineries et graineteries
• n° 3283 - Golf
• n° 3601 - Gardes-chasse et gardes-pêche particuliers
• n° 3602 - Jardiniers et jardiniers-gardiens de propriétés privés
• n° 3603 - Centres équestres
• n° 3604 - Caves coopératives, vinicoles et leurs unions
• n° 3605 - Personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot
• n° 3606 - Entreprises d'accouvage et de sélection
• n° 3607 - Conserveries coopératives et SICA
• n° 3608 - Coopératives agricoles laitières
• n° 3609 - Personnel de la pisciculture et de la salmoniculture
• n° 3610 - Personnel d'encadrement des entreprises paysagistes
• n° 3611 - Personnel des organismes de contrôle laitier
• n° 3612 - Coopératives et sociétés d'intérêt collectif agricole bétail et viande
• n° 3613 - Personnels des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public
• n° 3614 - Coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles et sica de fleurs, de fruits et légumes et de pommes de terre
• n° 3615 - Etablissements d'entraînement de chevaux de courses au galop
• n° 3616 - Coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux
• n° 3617 - Salariés non cadres des entreprises du paysage



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