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Pages de la rubrique "Relations du travail"
Élections prudhommales 2008 en Pays de la loire
la Recodification du code du Travail 2008

Apprentissage

Le guide « APPRENTI MOD'EMPLOI » publié par la DIRECCTE des Pays de la Loire, est destiné à faire connaître aux jeunes, leurs droits en matière de travail, de santé et de sécurité. Le document aborde la question du harcèlement et propose, de manière schématique, différentes aides et contacts pour les jeunes en difficulté.
Ce livret de 12 pages élaboré avec le concours de médecins du travail est également diffusé par leurs soins lors des visites médicales effectuées dans les services de santé au travail de la région.

 Guide de l'apprentissage - brochure-apprentis-web.pdf (992Ko)

Assistant(e)s maternel(le)s

Les assistant(e)s maternel(le)s employé(e)s par des particuliers sont soumis à une réglementation spécifique.
L'essentiel des dispositions du code du travail qui leur sont applicables est repris dans une fiche pratique éditée par les services de la Direction régionale du travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle des Pays de la Loire.
Elle est également disponible auprès des services de renseignements au public des Directions Départementales de la région.

 brochure à télécharger - ass_matern_2009_.pdf (382Ko)

Ambulances
Ambulances



La réglementation sur la durée du travail dans les ambulances, d'origine légale et conventionnelle, a évolué en 2008 et 2009. L'essentiel des dispositions applicable est repris dans une fiche pratique éditée par les services de la Direction Régionale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle des Pays de la Loire, nouvelle édition.
Cette fiche est également disponible auprès des services de renseignements au public des Directions Départementales de la région.



 Brochure à télécharger - ambulance_2009_sept.pdf (476Ko)

Travail saisonnier dans les HCR - Saison été 2011

La plaquette éditée par la DIRECCTE des Pays de la Loire synthétise la réglementation applicable aux travailleurs saisonniers employés dans les hôtels, cafés et restaurants.
Les principes relatifs au calcul de la rémunération de ces salariés sont illustrés par des exemples de bulletins de salaire établis selon le statut du salarié :
- cas d'un salarié mensualisé, nourri 1 ou 2 fois par jour,
- cas d'un salarié non mensualisé, nourri 1 ou 2 fois par jour, les bulletins étant établis à partir d'un exemple de relevé d'heures mensuel. 

 Travail saisonnier dans les HCR - Saison 2011.pdf (2Mo)


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